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Délibérations

Délibérations

91 résultats pour la valeur "02/07/2010" du filtre Date de séance

ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT CADRE PLURIANNUEL CONTRAT PLURIANNUEL D'ASSAINISSEMENT AVEC LA COMMUNE DE LEYMEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT ET A L'EQUIPEMENT DES ECOLES ET DES LABORATOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES CLASSES ET INSCRITS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (TROISIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A132 - A171 ET A472. AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE L'ECOMUSEE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA RESTAURATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT : REGULARISATION DU SOLDE DE L'ANNEE 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS : EXPERIMENTATION DU MANUEL NUMERIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041) CONDUITE ACCOMPAGNEE 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DE L'EDITION D'ALSATIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE V. SCHOELCHER A ENSISHEIM EXTENSION & RESTRUCTURATION APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS DE LA RÉGION MULHOUSIENNE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 201 - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR AVEC LA RD 19BIS I À GEISPITZEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE « GEORGES MARTELOT » A ORBEY EXTENSION ET RESTRUCTURATION - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE ROUTIER DE BARTENHEIM - PROGRAMME DE CONSTRUCTION -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT DE LA COTISATION 2010 A L'ASSOCIATION "LIEUX MYTHIQUES DANS LE RHIN SUPERIEUR"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS « DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE »

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDES DIVERSES AU THEATRE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMATÉRIALISATION DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ : RENOUVELLEMENT DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN AU PROJET ACTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FIXATION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 DES CENTRES LOCAUX D'INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE (CLIC), CLIC ESPACE RHENAN ET CLIC PAYS DU SUNDGAU.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 PRESENTATION DES GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE HUNDSBACH ET DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ACCES AU SITE INFOGEO68 ET L'ECHANGE DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES ET DESCRIPTIVES SUR LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE DEVELOPPEMENT DURABLE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN - ELECTRICITE DE FRANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DÉPARTEMENTAL À 4 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES (PROGRAMME F712)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C252 INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION REGISSANT LES RELATIONS ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES POUR L'ESPACE SOLIDARITE MULHOUSE CAF NATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DU GIP CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ACCES AUX DROITS (CDAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C261, C262 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION À L'ASSOCIATION L'ÉCHELLE POUR L'HÉBERGEMENT ET L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE 5 FAMILLES EN SITUATION DE PRÉCARITÉ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE D'UNE MAISON D'HABITATION SITUEE A RETZWILLER PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME C251 GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CRÉDITS DÉLÉGUÉS PAR L'ETAT AU TITRE DU PARC LOCATIF SOCIAL SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR FINANCER LA DÉMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L'ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DU SYNDICAT DES PEPINIERISTES VITICOLES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION POUR L'ACCOMPAGNEMENT ET LE MAINTIEN A DOMICILE (APAMAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX, DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES E 758 ET E 858 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CLASSES BILINGUES HORS CONTRAT : ANNEE SCOLAIRE 2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DU FINANCEMENT DES POSTES DE TRAVAILLEURS SOCIAUX AU COMMISSARIAT CENTRAL DE MULHOUSE ET AU GROUPEMENT DE GENDARMERIE CREATION D'UN DEUXIEM POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL AU GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE GENDARMERIE DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACQUISITION FONCIERE ET AU DEVELOPPEMENT DU PARC LOCATIF PUBLIC (H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS ROUTIERS DEPARTEMENTAUX REVISION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DES TRANSPORTS ASSISTANCE TECHNIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE JULES VERNE À ILLZACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITE DE SUIVI DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITE DE SUIVI DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX ******* REPARTITION EN 2010 DE LA DOTATION AFFERENTE A L'EXERCICE 2009 ENTRE LES COMMUNES DE MOINS DE 5 000 HABITANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 ET A132 DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE DU CHALET DU GRAND BALLON (SOMMET) SITUE A SOULTZ PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (1ERE LISTE 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L'AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (RSA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2009 ET 2010 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION GROUPE SAINT-SAUVEUR POUR LA RESTRUCTURATION DE LA CLINIQUE DE GÉRONTOLOGIE SAINT DAMIEN DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DES MEDIATHEQUES DE BASSINS DE VIE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO-MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSEE D'AGGLOMERATION ------ CONVENTION ET AVENANTS-TYPES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE RELATIVE AU FONCTIONNEMENT DU RÉSEAU D'ÉCOUTE, D'APPUI ET D'ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS (REAAP) ET PORTANT SUR LE COFINANCEMENT D'UN POSTE DE COORDONNATEUR CHARGÉ DE METTRE EN OEUVRE LES ORIENTATIONS DÉFINIES PAR LES PARTENAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT A LA VIE SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPEES EN SITUATION DE PRECARITE POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION AREFAC POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA MAISON DU KLEEBACH A MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C251 ET C751 GERPLAN : MISE EN OEUVRE D'ACTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DU FINANCEMENT DES POSTES DE TRAVAILLEURS SOCIAUX AU COMMISSARIAT CENTRAL DE MULHOUSE ET AU GROUPEMENT DE GENDARMERIE CREATION D'UN DEUXIEM POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL AU GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DE GENDARMERIE DU HAUT RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITES DE SUIVI SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORETS CONCERNANT LES AMENAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORETS DOMANIALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LAC D'ALFELD - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL - INDEMNITE DES CANDIDATS POUR LA MAITRISE D'OEUVRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION RÉGISSANT LES RELATIONS ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'INSTITUT SUPÉRIEUR SOCIAL DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION GÉRONTOLOGIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS 2007-2013 INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MUSEE NATIONAL DE L'AUTOMOBILE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU BURKINA FASO ET EN TANZANIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIX DE LA VOCATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES FILLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DETTE DÉPARTEMENTALE - LIGNE DE TRÉSORERIE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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